Arrêtés
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Arrêté préfectoral – Nomination des membres commissions de contrôle des listes électorales
Stationnement er circulation – Concert « The Link & The Child of the Moon »
Circulation – CTM
Circulation et stationnement – SOGETREL
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Stationnement – Mr SKACHKOV
AM 064 SMA
AM 063 SMA
Stationnement et circulation – Trial
Circulation et stationnement – Société LEGIF
Circulation et stationnement – BTPS
Tonnage – CIFFREO BONA
Tonnage – POINT P
Circulation et stationnement – CIRCET
Stationnement et circulation – Cérémonie du 16 Août
Stationnement – Société ADOBAT
Stationnement et circulation – TRIAL URBAIN
Stationnement et circulation – BRUSSEAU DEMENAGEMENTS
AM 062 SMA – ABO/ERG GEOTECHNIQUE
AM 061 BOIS ET VIA
Stationnement – ADOBAT
Stationnement – Club Bouliste Transian
Stationnement et circulation – Soirée musicale du Dimanche 16 Août 2026
AM 060 SMA
AM 059 SMA
AM 058 SOBECA
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage- SOBECA (Chemin des Vignarets)
Tonnage – SOBECA (Bois Routs)
Circulation – SOBECA
Tonnage – STEF TRANSPORT
AM 057 SFM TERRASSEMENT
AM 056 MIDITRAÇAGE
Tonnage – DRAGUIBETON
Circulation et stationnement – MIDITRACAGE
Arrêté préfectoral établissant le tableau des électeurs pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 dans le département du Var
AP Sénatoriales 2026 - Tableau des électeurs + annexes_signé préfetTélécharger
Stationnement – DEMECO DEMENAGEMENT
Tonnage – DIFFAZUR PISCINES
Tonnage – CEMEX
Tonnage – HYPER U
Tonnage – DISPANO
Tonnage – DIFFAZUR PISCINES
AM 054 STRAMBIO
AM 2026.055 SOGETREL
AM 053 NEXTROAD
AM 052 ID VERDE
Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués (titulaires + suppléants) des conseils municipaux à élire au prochain élections sénatoriale – Sept 2026
Arrêté préfectoral - mode de scrutin + désignation nmbre délégués (titulaires+suppléants) - election sénatoriale de septembreTélécharger
Arrêtés portant délégation de fonction – Conseiller municipaux délégués – nominatif
SC550i_Mair26052711490Télécharger
Tonnage – ANTARGAZ
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage – SO.SA.CA
Arrêtés portant délégation de fonctions et de signature – Adjoints
SC550i_Mair26051213200Télécharger
Torse nu en centre ville
Arrêté permanent Circulation EDPM
Arrêté permanent Consommation d’alcool
Circulation – PITCH IMMO
Tonnage – SO FO VAR GROUPE SCLAVO
Arrêté de voirie n°2026-038
Arrêté délégation Conseillers Municipaux – Conseil Municipal du 28/03/2026
SC550i_Mair26033105581Télécharger
Arrêté délégations Adjoints – Conseil municipal du 28/03
SC550i_Mair26033105580Télécharger
Tonnage – Mme PAILLE
Tonnage – TS VAR
Arrêté DGS 01/2026 – Délégation de signature
SC550i_Mair26020507300Télécharger
Tonnage – DPVa
Tonnage – DPVa – PIZZORNO – DAGUI TRANSPORTS
Ouverture des établissements de commerces de détail année 2026
Tonnage – BUTAGAZ
TONNAGE – PRIMAGAZ
Tonnage – FIOUL 83
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
SC550i_Mair25111013000Télécharger
Arrêtés/Décisions N° DGS/02/2025 – portant retrait de ses délégations de fonctions et signature à M. Jacques GODANO, 3ème adjoint au maire
SC550i_Mair25111013010Télécharger
Tonnage – ANTARGAZ
Composition CLSPD
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale et de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
SC550i_Mair25111013000Télécharger
bureaux de vote
Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBIO/2025-65 du 01 juillet 2025 relatif à la gestion des périodes de sécheresse pour le département du Var
Mise en conformité des statuts de l’Association Syndicale Forcée de Trans-en-Provence
Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie EIFFAGE
Période d’ouverture de la pêche 2024 dans le Var – Avis Annuel DDTM/SEBIO/2023-097 du 18/12/2023
Arrêté préfectoral sécheresse
Trans-en-Provence placée en CRISE sécheresse
Arrêté préfectoral du 27/07/2023 autorisant des battues administratives aux sangliers
3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Modification de l’arrêté préfectoral du 17 février 2023 relatif à la situation de sécheresse sur la zone Argens
Mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zone de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole
INVENTAIRES :
Autorisation de pénétrer dans les propriété publiques et privées pour les travaux de l’institut national
Autorisation environnementale relative au programme d’aménagements hydrauliques de la Nartuby médiane
« Travaux et entretien » en vue de prévenir les inondations
Travaux et acquisition nécessaires à l’aménagement hydraulique
Projet aménagement hydraulique de la Nartuby
