Arrêtés
Stationnement et circulation – Cérémonie du Souvenir des Soldats Français morts pour la France en Indochine
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage – COSTAMAGNA
Tonnage – SASU CRT
Circulation – EIFFAGE
AM 049 EIFFAGE
AM 048 ID VERDE
Arrêtés portant délégation de fonctions et de signature – Adjoints
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AM 047 COLAS
AM 043 COMELEC POTEAU
AM 046 SMA
AM 045 SMA
AM 044 SMA
Torse nu en centre ville
AM 43 COMELEC POTEAU
AM 042 PITCH IMMO
Circulation et stationnement – BTPS MEDITERRANEE
Arrêté permanent Circulation EDPM
Arrêté permanent Consommation d’alcool
AM 041 RBTP
Circulation – PITCH IMMO
Tonnage – SO FO VAR GROUPE SCLAVO
Tonnage – TOTALENERGIES
Arrêté de voirie n°2026-038
AM 037 SET MECALIGNE Bois routs
AM 036 SET MECALIGNE Cassivet
AM 035 SFM TERRASSEMENT
AM 34 SMA Arasement sous RD 1555
Circulation et stationnement – SFM TERRASSEMENT
AM 32 EIFFAGE ( dérasement quai piéton)
AM 33 EIFFAGE (glissière)
Tonnage – Société METRO – Livraisons restaurant « la Grotte »
COLAS AM 2026-31
Arrêté délégation Conseillers Municipaux – Conseil Municipal du 28/03/2026
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Arrêté délégations Adjoints – Conseil municipal du 28/03
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AM30 SOLUTIONS30
AM 029 SOLUTIONS30
Tonnage – Bricoman
AM 2026-28 SOLUTIONS30
Tonnage – Mme PAILLE
AM 027 SFM TERRASSEMENT
Tonnage – DISPANO
Tonnage – TS VAR
Arrêté DGS 01/2026 – Délégation de signature
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Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – MILLO GARCIN
Tonnage – POINT P
Tonnage – DPVa
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – LEROY MERLIN
Tonnage – LAFARGE BETONS
Tonnage – DRAGUIBETON
Tonnage – STEF TRANSPORT CAVAILLON – Livraisons Centre Arcadia (1er semestre 26)
Tonnage – DPVa – PIZZORNO – DAGUI TRANSPORTS
Ouverture des établissements de commerces de détail année 2026
Tonnage – BUTAGAZ
TONNAGE – PRIMAGAZ
Tonnage – FIOUL 83
Tonnage – CEMEX BETONS
arrêté préfectoral Membres des commissions de contrôle des listes électorales
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
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Arrêtés/Décisions N° DGS/02/2025 – portant retrait de ses délégations de fonctions et signature à M. Jacques GODANO, 3ème adjoint au maire
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Tonnage – ANTARGAZ
Composition CLSPD
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale et de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
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bureaux de vote
Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBIO/2025-65 du 01 juillet 2025 relatif à la gestion des périodes de sécheresse pour le département du Var
Mise en conformité des statuts de l’Association Syndicale Forcée de Trans-en-Provence
AP Chasse – UNUCR
Tirs d’été sangliers, renards…
ouverture clôture chasse 2025/2026
AP chasse – ouverture anticipée
AP chasse – ESOD
chasse en battue
AP chasse – Castor et Loutre
Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie Syndicat Mixte de l’Argens
Période d’ouverture de la pêche 2024 dans le Var – Avis Annuel DDTM/SEBIO/2023-097 du 18/12/2023
Arrêté préfectoral sécheresse
Trans-en-Provence placée en CRISE sécheresse
Arrêté préfectoral du 27/07/2023 autorisant des battues administratives aux sangliers
3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Modification de l’arrêté préfectoral du 17 février 2023 relatif à la situation de sécheresse sur la zone Argens
Mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zone de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole
INVENTAIRES :
Autorisation de pénétrer dans les propriété publiques et privées pour les travaux de l’institut national
Autorisation environnementale relative au programme d’aménagements hydrauliques de la Nartuby médiane
« Travaux et entretien » en vue de prévenir les inondations
Travaux et acquisition nécessaires à l’aménagement hydraulique
Projet aménagement hydraulique de la Nartuby
