Arrêtés
Stationnement – Mr et Mme PERILLAT
Tonnage – SO SA CA
Stationnement – Mme TOSELLO
Stationnement – Obsèques
Tonnage – SO SA CA
AM COLAS La Croix
AM 079 SFM TERRASSEMENT
Circulation et stationnement – COLAS RD 1555
Stationnement – SARL VEYRIER DEMENAGEMENT
Circulation et stationnement – COLAS
Tonnage – SO FO VAR
Circulation – SOBECA
Circulation et stationnement – SFM TERRASSEMENT
Stationnement – Mme OUDEVILLE
Circulation et stationnement – SASU SRC
Tonnage – POINT P
AM 075 COLAS
Tonnage – Société DISPANO
Tonnage – TRANSPORT CAVAILLON
Stationnement – SARL VEYRIER MATHIEU
Stationnement – Mr BLANC
AM 077 SRC
AM 076 ANNULE ET REMPLACE LE 2026-067
arrêté préfectoral du 27/08/2026 instituant les bureaux de vote
AM 074 SMA COMPOSTEURS
Tonnage – SASU CRT
Circulation et stationnement – COMELEC
AM 073 COMELEC POTEAU
ARRÊTÉ PREFECTORAL DDTM n° /SEBIO/2026-135
Stationnement – JD RENOVATION – ANNULE
Stationnement – ADOBAT
AM 072 JD RENOVATION Annulé
Contrôle légalité AP 05-26 portant création d’une aire de stationnement pour deux roues Rue Nationale
Tonnage – CIFFREO BONA
AM 071 NEXTROAD
Stationnement et circulation – Véhicules anciens et de prestige
AM 069 TRIQUENEAUX
Arrêté permanent n°05-26 portant création d’une aire de stationnement pour deux roues Rue Nationale
Stationnement – ATOUTTRANNS
Stationnement – Police Municipale
Circulation et stationnement – SFM TERRASSEMENT
Tonnage – Société POMONA TERRE AZUR
AM 067 SFM TERRASSEMENT
AM 066 ERT TECHNOLOGIES
Tonnage – BRICOMAN
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Arrêté préfectoral – Nomination des membres commissions de contrôle des listes électorales
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – POINT P
AM 062 SMA – ABO/ERG GEOTECHNIQUE
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage- SOBECA (Chemin des Vignarets)
Tonnage – SOBECA (Bois Routs)
Circulation – SOBECA
Tonnage – STEF TRANSPORT
Tonnage – DRAGUIBETON
Arrêté préfectoral établissant le tableau des électeurs pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 dans le département du Var
AP Sénatoriales 2026 - Tableau des électeurs + annexes_signé préfetTélécharger
Tonnage – CEMEX
Tonnage – HYPER U
Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués (titulaires + suppléants) des conseils municipaux à élire au prochain élections sénatoriale – Sept 2026
Arrêté préfectoral - mode de scrutin + désignation nmbre délégués (titulaires+suppléants) - election sénatoriale de septembreTélécharger
Arrêtés portant délégation de fonction – Conseiller municipaux délégués – nominatif
SC550i_Mair26052711490Télécharger
Tonnage – ANTARGAZ
Arrêtés portant délégation de fonctions et de signature – Adjoints
SC550i_Mair26051213200Télécharger
Torse nu en centre ville
Arrêté permanent Circulation EDPM
Arrêté permanent Consommation d’alcool
Circulation – PITCH IMMO
Arrêté délégation Conseillers Municipaux – Conseil Municipal du 28/03/2026
SC550i_Mair26033105581Télécharger
Arrêté délégations Adjoints – Conseil municipal du 28/03
SC550i_Mair26033105580Télécharger
Tonnage – Mme PAILLE
Arrêté DGS 01/2026 – Délégation de signature
SC550i_Mair26020507300Télécharger
Tonnage – DPVa
Tonnage – DPVa – PIZZORNO – DAGUI TRANSPORTS
Ouverture des établissements de commerces de détail année 2026
Tonnage – BUTAGAZ
TONNAGE – PRIMAGAZ
Tonnage – FIOUL 83
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
SC550i_Mair25111013000Télécharger
Arrêtés/Décisions N° DGS/02/2025 – portant retrait de ses délégations de fonctions et signature à M. Jacques GODANO, 3ème adjoint au maire
SC550i_Mair25111013010Télécharger
Tonnage – ANTARGAZ
Composition CLSPD
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale et de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
SC550i_Mair25111013000Télécharger
Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBIO/2025-65 du 01 juillet 2025 relatif à la gestion des périodes de sécheresse pour le département du Var
Mise en conformité des statuts de l’Association Syndicale Forcée de Trans-en-Provence
Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie EIFFAGE
Période d’ouverture de la pêche 2024 dans le Var – Avis Annuel DDTM/SEBIO/2023-097 du 18/12/2023
Arrêté préfectoral sécheresse
Trans-en-Provence placée en CRISE sécheresse
Arrêté préfectoral du 27/07/2023 autorisant des battues administratives aux sangliers
3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Modification de l’arrêté préfectoral du 17 février 2023 relatif à la situation de sécheresse sur la zone Argens
Mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zone de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole
INVENTAIRES :
Autorisation de pénétrer dans les propriété publiques et privées pour les travaux de l’institut national
Autorisation environnementale relative au programme d’aménagements hydrauliques de la Nartuby médiane
« Travaux et entretien » en vue de prévenir les inondations
Travaux et acquisition nécessaires à l’aménagement hydraulique
Projet aménagement hydraulique de la Nartuby
