Arrêtés
Stationnement et circulation – Cérémonie du Souvenir des Soldats Français morts pour la France en Indochine
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage – SO.SA.CA
Tonnage – COSTAMAGNA
Tonnage – SASU CRT
Circulation – EIFFAGE
Arrêtés portant délégation de fonctions et de signature – Adjoints
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Torse nu en centre ville
Circulation et stationnement – BTPS MEDITERRANEE
Arrêté permanent Circulation EDPM
Arrêté permanent Consommation d’alcool
Arrêté de voirie n°2026-038
AM 037 SET MECALIGNE Bois routs
AM 036 SET MECALIGNE Cassivet
AM 035 SFM TERRASSEMENT
AM 34 SMA Arasement sous RD 1555
Circulation et stationnement – SFM TERRASSEMENT
AM 32 EIFFAGE ( dérasement quai piéton)
AM 33 EIFFAGE (glissière)
Tonnage – Société METRO – Livraisons restaurant « la Grotte »
COLAS AM 2026-31
Arrêté délégation Conseillers Municipaux – Conseil Municipal du 28/03/2026
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Arrêté délégations Adjoints – Conseil municipal du 28/03
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AM30 SOLUTIONS30
AM 029 SOLUTIONS30
Tonnage – Bricoman
AM 2026-28 SOLUTIONS30
Tonnage – Mme PAILLE
AM 027 SFM TERRASSEMENT
Tonnage – DISPANO
Tonnage – TS VAR
Arrêté DGS 01/2026 – Délégation de signature
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Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – MILLO GARCIN
Tonnage – POINT P
Tonnage – DPVa
Tonnage – GROUPE CHOPARD
Tonnage – LEROY MERLIN
Tonnage – LAFARGE BETONS
Tonnage – DRAGUIBETON
Tonnage – STEF TRANSPORT CAVAILLON – Livraisons Centre Arcadia (1er semestre 26)
Tonnage – DPVa – PIZZORNO – DAGUI TRANSPORTS
Ouverture des établissements de commerces de détail année 2026
Tonnage – BUTAGAZ
TONNAGE – PRIMAGAZ
Tonnage – FIOUL 83
Tonnage – CEMEX BETONS
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
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Arrêtés/Décisions N° DGS/02/2025 – portant retrait de ses délégations de fonctions et signature à M. Jacques GODANO, 3ème adjoint au maire
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Tonnage – ANTARGAZ
Composition CLSPD
Arrêtés/Décisions n°01/2025 – Portant nomination du président délégué de la réserve communale et de sécurité civile de la commune de Trans-en-Provence
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Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie EIFFAGE
Arrêté voirie Syndicat Mixte de l’Argens
3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
